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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le moulin de baptiste
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toqu'chef
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

toqu'chef
le moulin de baptiste, sarl

Numéro de dépôt :
4042739
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2023
toqu\'chef de le moulin de baptiste

Présentation de la marque toqu'chef

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le moulin de baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « toqu'chef » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le moulin de baptiste domicilié(e) 140 impasse des archers - 84310 - MORIRES LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le moulin de baptiste, M. duclaux philippe domicilié(e) 140 impasse des archers - 84310 - MORIRES LES AVIGNON - France.

La marque toqu'chef a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toqu'chef est expirée depuis le 25 octobre 2023.

le moulin de baptiste a également déposé les autres marques suivantes : CHEF ATTITUDE , la cuisine s'amuse , miss chef , OK CHEF


le moulin de baptiste, sarl - 140 impasse des archers - 84310 - MORIRES LES AVIGNON - France


le moulin de baptiste, M. duclaux philippe - 140 impasse des archers - 84310 - MORIRES LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 28 juillet 2014 - Rejet partiel n°628086 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.